Mentions Légales

La consultation du site suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Les termes « le site » ou « le site web » désignent ci-après le site Internet www.achat-ski.com.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site web a été réalisé par la Société SCT WEB : ZI du Vernay – 73540 La BATHIE France.

En application du Code de la propriété intellectuelle, la structure générale ainsi que tous les éléments du présent site web (mise en forme, textes, photographies, illustrations, logos, icônes, programmes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc...) sont la propriété pleine et entière de SCT WEB. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright. La reproduction et/ou la présentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. Est notamment interdite la présentation d'une page des pages du site dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing).

De même, la pratique consistant à appeler un des éléments du site dans une page web n'appartenant pas au site est strictement interdite (in line linking).

Enfin, la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site nécessite l'accord de SCT WEB. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmaster du site web (info@achat-ski.com).

L'utilisation du contenu du site en violation des termes de la présente licence peut être constitutive dune contrefaçon, punie, par application des articles L335-2 et L716-9 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement, et de 300.000 euros d'amende.

CONFIGURATION TECHNIQUE

Pour visualiser ce site de façon optimale, nous vous recommandons d'utiliser Internet Explorer, Mozilla Firefox, Google Chrome ou Safari. Certains contenus de ce site sont disponibles en téléchargement au format Adobe Acrobat (extension de fichier .pdf).

DONNÉES PERSONNELLES

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés ». Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique par SCT WEB destiné à votre identification ainsi qu'à la préparation de votre commande, et vous permettent de consulter l'historique de votre dossier.

En outre, ces données pourront être utilisées par SCT WEB aux fins de prospection commerciale, sauf avis contraire de votre part. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer vos droits, vous pouvez nous envoyer un e-mail à : info@achat-ski.com ou nous contacter par courrier postal à l'adresse suivante: SCT WEB – ZI du Vernay – 73 540 La Bathie - France

Les informations qui vous concernent sont exclusivement destinées à SCT WEB. Vos données bancaires ne sont pas conservées ni par SCT WEB ni par la SOCIETE GENERALE. Si nous décidons de modifier les termes de notre engagement, nous indiquerons ces changements sur cette page afin de toujours vous préciser les informations que nous collectons, leur utilisation et les conditions de leur cession.

COOKIES

Notre site utilise des « cookies » ou témoins de connexion. Un cookie ne nous permet pas vous identifier, en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site afin d'établir les paramètres de la session durant votre connexion.

Ces cookies nous permettent de traiter au mieux vos demandes. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur.

RESPONSABILITÉ

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des temps d'accès à son site Internet en raison des défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet.

De même, l'éditeur ne saurait être tenu responsable de l'interruption de ses services lorsqu'elle est amenée à interrompre momentanément l'accès à tout ou partie de son site Internet pour résoudre un problème technique ou pour faire évoluer celui-ci. L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.

L'éditeur n'est pas tenu responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.

L'éditeur ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'utilisateur est le seul responsable de l'utilisation de telles informations.

L'éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

L'éditeur ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

CREDITS PHOTOS

© Achat-Ski 2012

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™.

Créé par Axome, et hébergé par OVH.com.